MENTIONS LÉGALES

1. Informations Générales

Le site internet ACTAPRISMA est édité par ACTAPRISMA, entreprise individuelle immatriculée sous le SIRET 90409160000026, dont le siège social est situé au 6 chemin des petits plans, 06800 Cagnes-sur-Mer, France.

Directeur de la publication : Manon GAZIELLO

Email de contact : hello@actaprisma.com

2. Hébergement

Le site ACTAPRISMA est hébergé par o2switch, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 100 000 euros, immatriculée sous le SIRET 510 909 80700024, dont le siège social est situé à :

o2switch

222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

Email de contact : support@o2switch.fr

Téléphone : 04 44 44 60 40

L'hébergeur assure la maintenance et la sécurité des serveurs nécessaires à l'exploitation du site ACTAPRISMA.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site ACTAPRISMA, incluant de manière non limitative les textes, graphismes, logos, images, vidéos et icônes, est protégé au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'ACTAPRISMA.

4. Responsabilités

ACTAPRISMA s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site internet. Toutefois, l'éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

Le site ACTAPRISMA est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou problème technique. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des interruptions et défaillances liées à Internet, aux services d'hébergement ou à tout événement hors de son contrôle.

5. Données personnelles et Cookies

Le site ACTAPRISMA collecte certaines données personnelles via :

• Le formulaire de contact (Nom, Prénom, Email, Nom de l'entreprise, Mission/Poste, téléphone et message optionnels)

• L'accès aux ressources gratuites et payantes (Nom, Prénom, Email, Nom de l'entreprise, Mission/Poste)

• Des outils d'analyse et de suivi (Google Analytics, Microsoft Clarity, Facebook Pixel, et LinkedIn Pixel)

L'utilisateur peut consulter la Politique de Confidentialité pour plus de détails sur l'utilisation des données et la gestion des cookies.

6. Liens hypertextes

Le site ACTAPRISMA peut contenir des liens vers des sites externes. L'éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites tiers ni des conséquences de leur consultation.

7. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site ACTAPRISMA est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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